Contrat de Licence de Logiciel NeXT
OPENSTEP Enterprise

L'installation, la reproduction et l'utilisation de ce logiciel NeXT Computer Software Logistics B.V. (ci-aprs dsign "NeXT") sont rgies par les dispositions suivantes du prsent contrat de licence du logiciel NeXT (ci-aprs "le Contrat") dans les limites autorises par la loi franaise

IMPORTANT : 
SI VOUS ETES DEVELOPPEUR CECI VOUS CONCERNE :  Avant d'ouvrir le paquet contenant le logiciel NeXT, ou d'installer et d'utiliser le logiciel NeXT prire de lire attentivement les termes du prsent contrat de licence de logiciel NeXT (ci-aprs dnomm "le Contrat"). Le fait d'ouvrir le paquet contenant le logiciel NeXT, de l'installer et de l'utiliser emporte l'acceptation pure et simple de votre part des termes du prsent Contrat. Si vous n'tes pas en mesure d'accepter ces conditions, veuillez retourner sans dlai le logiciel  l'endroit o vous l'avez achet afin d'obtenir le remboursement de son prix d'acquisition.
SI VOUS UTILISEZ NOS LOGICIELS A DES FINS DE DEPLOIEMENT ET DE MISE A JOUR CECI VOUS CONCERNE:  Avant de signer au bas du prsent Contrat et d'effectuer le nombre autoris de copies du logiciel NeXT, prire de lire attentivement les dispositions du contrat de licence d'utilisation du logiciel NeXT (ci-aprs "le Contrat").  En signant ce Contrat, vous en acceptez les termes et certifiez tre le reprsentant dment autoris de votre socit, organisation ou de toute autre personne morale, de mme que celui de ses employs, dirigeants, directeurs, agents, consultants ou de toutes autres personnes qui pourraient tre autorises  utiliser le logiciel NeXT conformment aux dispositions du prsent Contrat.  Si vous dtenez une licence d'utilisation du logiciel NeXT aux seules fins de mettre  jour les copies des anciennes versions du logiciel NeXT pour lequel vous disposez d'une licence, en signant ci-dessous, vous certifiez d'tre dj titulaire d'une licence NeXT pour un nombre de copies identiques  celui autoris par le prsent Contrat.  CE CONTRAT N'ENTRERA EN VIGUEUR (ET VOUS NE DISPOSEREZ DONC PAS JUSQU'A CETTE DATE DU DROIT D'EFFECTUER DES COPIES DU LOGICIEL NeXT) QU'APRES AVOIR RETOURN  NeXT UN EXEMPLAIRE SIGN DU PRSENT CONTRAT ET QUE VOUS AYEZ RECU UNE COPIE CONTRE SIGNE PAR NeXT.

1.	OBJET DE LA LICENCE ET CONCESSION
Le prsent Contrat rgit l'utilisation du logiciel systme NeXT, sous sa forme de code objet sur support papier et lectronique (le "Logiciel OPENSTEP Enterprise"). Le Logiciel OPENSTEP Enterprise inclut galement, et le prsent contrat rgit aussi, toutes les versions ultrieures du Logiciel OPENSTEP Enterprise distribues gratuitement par NeXT Software Inc. ("NeXT") aux titulaires de licences pour la version du Logiciel OPENSTEP Enterprise que vous utilisez.  Le Logiciel OPENSTEP Enterprise est considr comme "utilis"  partir du moment o il est charg dans la mmoire temporaire (i.e. RAM) ou install dans la mmoire permanente (e.g.  disque dur, CD-ROM, ou autre mcanisme de stockage) de cet ordinateur. Toutefois, l'installation sur un serveur-rseau dans le seul but d'une distribution interne  un ou plusieurs autres ordinateur(s) ne constitue pas une "utilisation", pour laquelle une licence distincte est exige,  la condition que vous 
dteniez une licence individuelle pour chaque ordinateur sur lequel le Logiciel OPENSTEP Enterprise est utilis.

1.1	Concession de licence pour dveloppeur.  Si vous tes titulaire d'une licence pour l'utilisation d'une copie (ou des copies) du Logiciel OPENSTEP Enterprise dans le but de dvelopper et de tester des applications et si vous avez pay la redevance prvue  cet effet, sous rserve des importantes restrictions mentionnes ci-aprs, et en contrepartie du paiement de vos redevances de licence, NeXT vous concde une licence personnelle mais non exclusive,  l'effet d'utiliser toutes les copies du Logiciel OPENSTEP Enterprise sur un seul ordinateur  la fois et dans le seul but de dvelopper des programmes d'application  partir du Logiciel OPENSTEP Enterprise.  Vous n'tes pas autoris  installer ou excuter ces programmes d'application ( d'autres fins que pour ces dveloppements et tests) si vous n'tes pas titulaire d'une licence distincte de dploiement disponible auprs de NeXT.

1.2	Concession de licence pour le dploiement.   Si vous tes titulaire d'une licence pour l'utilisation d'une copie (ou des copies) du Logiciel OPENSTEP Enterprise dans le but de dployer des programmes d'application qui utilisent ou sont conu pour utiliser le Logiciel OPENSTEP Enterprise et pour lesquels vous aurez pay la redevance y affrente, NeXT vous concde une licence personnelle mais non exclusive, aux fins :

a.	d'accder et d'utiliser le Logiciel OPENSTEP Enterprise install et d'utiliser les programmes d'application qui utilisent ou ont t conus pour utiliser l'intgralit ou une partie du Logiciel OPENSTEP Enterprise, pour votre usage interne depuis tout terminal, appareil sans fil, poste de travail ou depuis tout ordinateur vous appartenant et/ou exploit par vos soins faisant partie et ce dans les limites maximum des Systmes Autoriss (tels que dfinis ci-dessous) mentionns dans votre bon de commande; et

b.	de reproduire le Logiciel OPENSTEP Enterprise dans les domaines pour lesquels il est ncessaire d'installer et d'excuter le Logiciel OPENSTEP Enterprise tel que mentionn dans le prsent Contrat et d'en faire une copie de sauvegarde  des fins d'archivage.

1.3	Concession de licence d'amlioration EOF.  Si vous tes titulaire d'une licence pour l'utilisation d'une copie (ou des copies) du Logiciel OPENSTEP Enterprise dans le seul but d'amliorer le logiciel serveur "NeXT Enterprise Objects Framework (EOF)" afin d'utiliser la dernire version du logiciel client NeXT EOF, et pour lequel vous aurez pay la redevance y affrente, NeXT vous concde une licence personnelle mais non exclusive aux fins (a) d'utiliser le Logiciel OPENSTEP Enterprise pour reproduire l'ensemble des copies (incluant cette copie) composant l'EOF du Logiciel OPENSTEP Enterprise ("logiciel EOF") et d'utiliser chaque copie pour remplacer et amliorer les copies existantes de l'ancienne version du logiciel EOF, (b) d'utiliser une seule ou l'ensemble des copies du logiciel EOF autorises que vous tes autoris  reproduire conformment aux termes du prsent contrat, pour un usage interne, sur l'ordinateur sur lequel l'ancienne 
version du Logiciel EOF (ou en remplacement d'ordinateurs contenant le mme processeur) a t utilise et pour lequel le logiciel EOF a t conu pour fonctionner et, (c) d'utiliser chaque copie du logiciel EOF dans les conditions stipules dans le contrat de licence NeXT qui vous a t fourni avec les anciennes versions du logiciel EOF, tant entendu que vous vous engagez  cesser toute utilisation des versions anciennes du logiciel EOF (comprenant aussi les copies de sauvegarde) et que vous vous engagez soit  les retourner chez NeXT soit  les dtruire.

1.4	Restrictions concernant les versions pdagogiques. Si vous tes titulaire d'une licence d'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise pour un usage pdagogique, vous devez apporter la preuve  NeXT que vous tes une institution  vocation d'enseignement accrdite ou que vous tes membre du corps enseignant ou tudiant de l'une de ces institutions ("Utilisateur Pdagogique"). Les Utilisateurs Pdagogiques bnficient, aux termes du prsent contrat, d'une licence d'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise, pour une utilisation uniquement lie  (i) l'enseignement et aux programmes prparant des diplmes spcifiques ou (ii) aux recherches  caractre non commerciales effectues par des tudiants ou des membres du corps enseignant ("Objectifs  caractre ducatifs").  Toute utilisation des versions pdagogiques du Logiciel OPENSTEP Enterprise par tout autre personne qu'un Utilisateur Pdagogique ou  d'autres fins que des objectifs ducatifs est strictement interdit.

1.5	Limitations applicables  toutes les concessions de licences. Vous tes autoris  installer le Logiciel OPENSTEP Enterprise sur le nombre de Systmes Autoriss tels que mentionns dans le bon de commande par lequel vous avez command le Logiciel OPENSTEP Enterprise.  Si votre bon de commande ne prcise pas le nombre de Systmes Autoriss devant bnficier de licence ou en l'absence de bon de commande, le nombre autoris par le prsent contrat est de un (1) Systme Autoris.  Si vous souhaitez augmenter le nombre de Systmes Autoriss, vous devez acqurir une licence supplmentaire auprs de NeXT.
	A l'exception de ce qui est expressment mentionn dans le prsent contrat, vous acceptez de ne pas utiliser, copier, diffuser ou permettre l'accs au Logiciel OPENSTEP Enterprise, ou l'un quelconque de ses composants, quelle que soit la forme ou le moyen. Sans limiter la porte gnrale de ce qui prcde, vous n'autoriserez aucune utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise, autre qu'une utilisation interne sur les Systmes Autoriss. Vous n'autoriserez aucune utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise sur un ordinateur connect  un rseau tel que le rseau Internet permettant l'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise par des ordinateurs non titulaires d'une licence NeXT conformment au contrat de licence NeXT pour le Logiciel OPENSTEP Enterprise. Pour toute nouvelle version ou copie de remplacement fournie en vertu du prsent Contrat, vous bnficiez d'une licence, pour votre seul usage en interne, sur l'ordinateur o est utilise la version qu'elle remplace (ou un ordinateur de remplacement), 
sous rserve que vous cessiez toute utilisation de la version prcdente du Logiciel OPENSTEP Enterprise (ainsi que de la copie de sauvegarde) et que vous renvoyiez  NeXT ou dtruisiez toutes les copies.  Vous vous engagez  ne pas utiliser l'ensemble ou une partie du Logiciel OPENSTEP Enterprise  d'autres fins que celles stipules dans le prsent Contrat. Vous acceptez laisser NeXT, sur simple requte de sa part, examiner les Systmes Autoriss, afin de vrifier que vous respectez les termes du prsent contrat.  
En outre, vous acceptez de mettre immdiatement terme  tout manquement qui seraient dcouvert  l'occasion d'un tel examen.

2.	DROIT D'AUTEUR
Le Logiciel OPENSTEP Enterprise (comportant toute image, "applets", photographies, animations, vido, audio, musique et texte intgrs au Logiciel OPENSTEP Enterprise) est la proprit de NeXT ou de ses fournisseurs, il est protg par les textes rgissant la proprit littraire et artistique et par les dispositions des conventions internationales. Par consquent, le Logiciel OPENSTEP Enterprise doit tre considr comme une oeuvre protge par les droits d'auteur (au mme titre qu'un livre ou un enregistrement musical). Toutefois vous pouvez (a) faire une copie du Logiciel OPENSTEP Enterprise dans un but de sauvegarde ou d'archivage ou (b) transfrer l'original du Logiciel OPENSTEP Enterprise sur un seul disque dur pour autant que vous conserviez l'original dans l'unique but de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'avez pas le droit de faire une copie des imprims qui accompagnent le Logiciel OPENSTEP Enterprise.  Les dveloppeurs 
peuvent imprimer une copie de toute la documentation fournie sur support lectronique ou sur un format en ligne.  Les concessionnaires de licences de dploiement peuvent imprimer une copie de toute la documentation fournie sur support lectronique ou sur un format en ligne pour chaque Systme Autoris.

3.	PROPRIETE
Le Logiciel OPENSTEP Enterprise est compos de logiciels appartenant  NeXT ainsi que des logiciels appartenant  des Tiers ("Tiers Fournisseurs") et concds par voie de licence  NeXT. Les Tiers Fournisseurs sont mentionns dans la notice relative aux droits d'auteurs ou dans le Logiciel OPENSTEP Enterprise lui-mme.  En tant que titulaire d'un droit d'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise, vous tes propritaire du support sur lequel le Logiciel OPENSTEP Enterprise a t,  l'origine ou ultrieurement, enregistr; toutefois NeXT et les Tiers Fournisseurs conservent tous droits de proprit sur le Logiciel OPENSTEP Enterprise enregistr sur ce support ainsi que tous droits de proprit intellectuelle couvrant celui-ci. La prsente licence ne constitue pas une vente du Logiciel OPENSTEP Enterprise ni de toute copie de celui-ci. Vous vous engagez  ne pas modifier, dcompiler ou dsassembler le Logiciel OPENSTEP Enterprise. 
Ce qui prcde ne vous interdit pas de corriger les bogues dans vos propres programmes originaux  l'aide des outils de dveloppement logiciel qui peuvent tre fournis avec le Logiciel OPENSTEP Enterprise. Ce produit comprend un logiciel dvelopp par l'Universit de Californie, Berkeley, et ses collaborateurs y compris le "Bourne Shell". Le code source complet de "Bourne Shell" est fourni par le support de distribution de NeXT. L'utilisation et la redistribution sont soumises aux restrictions supplmentaires de distribution ainsi qu'aux limitations de garantie de l'Universit de Californie, Berkeley, qui sont prcises dans le code source de "Bourne Shell".

4.	BIBLIOTHEQUES EXECUTABLES (RUN-TIME LIBRARIES)
Le Logiciel OPENSTEP Enterprise contient certaines bibliothques excutables, proprits de NeXT et identifies dans la documentation technique NeXT ("Bibliothques NeXT") ainsi que des fichiers transmissibles et des bibliothques excutables, proprits de Microsoft Corporation ("Bibliothques MS"). Sauf si vous utilisez le Logiciel OPENSTEP Enterprise aux fins d'laborer des programmes d'application de logiciels, et que vous payez les redevances y affrentes, vous vous interdisez de reproduire et distribuer les Bibliothques NeXT ou les Bibliothques MS. Si vous tes titulaire d'une licence d'utilisation pour une copie (ou des copies) du Logiciel OPENSTEP Enterprise afin d'laborer des programmes d'application de logiciels, NeXT vous concde un droit non-exclusif, gratuit, de reproduire et distribuer la version du code objet des Bibliothques NeXT et des Bibliothques MS  la condition d'accepter que: 
(1) vous ne pourrez reproduire et distribuer les Bibliothques NeXT et Bibliothques MS que dans la mesure o elles sont intgres dans vos programmes originaux qui sont dsigns, dvelopps et tests pour fonctionner dans un environnement Microsoft Windows NT et qui reprsente une valeur ajoute significative par rapport aux bibliothques NeXT et MS, 
(2) vous ne pourrez distribuer les Bibliothques NeXT seulement si elles sont lies  des programmes originaux que vous crerez en utilisant le Logiciel OPENSTEP Enterprise; 
(3) vous ne pourrez distribuer les Bibliothques NeXT et les Bibliothques MS, que dans leur intgralit et avec vos programmes originaux, exclusivement  des titulaires de droit d'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise, en l'tat et sans une quelconque garantie; 
(4) vous n'utiliserez pas le nom, le logo ou les marques de NeXT, des Tiers Fournisseurs ou Microsoft en vue de commercialiser vos logiciels sauf pour indiquer clairement l'origine des Bibliothques NeXT et des Bibliothques MS; 
(5) vous devrez apposer sur vos programmes une note d'information valable sur vos droits d'auteur; 
(6) vous ne pourrez pas autoriser la redistribution des Bibliothques NeXT ou des Bibliothques MS  vos clients et autres utilisateurs finaux; 
(7) vous vous engagez  indemniser  protger et  dfendre NeXT, les Tiers-Fournisseurs et Microsoft contre toute sorte de plainte et poursuite judiciaire,  rembourser les honoraires d'avocat, dans le cas o ces plaintes ou poursuites rsulteraient de l'utilisation ou de la distribution de vos logiciels d'application.

5.	CESSION DE DROITS
Vous vous engagez  ne pas louer, vendre, transfrer ou concder  quiconque des droits relatifs au Logiciel OPENSTEP Enterprise ou  toute copie ou partie de celui-ci; toutefois vous pourrez cder vos droits au titre du prsent Contrat  un tiers pour autant que: (a) le cessionnaire accepte d'tre li par les termes et conditions du prsent Contrat; (b) vous transfriez toutes les copies du Logiciel OPENSTEP Enterprise  ce cessionnaire et cessiez toute utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise.

6.	AVIS DE PROPRIETE
Vous vous engagez  ne pas modifier, supprimer ou obscurcir les avis relatifs au droit d'auteur et autres avis de proprit apposs sur le Logiciel OPENSTEP Enterprise ou contenus dans celui-ci. Vous vous engagez  apposer sur toutes copies du Logiciel OPENSTEP Enterprise et  y inclure les mmes avis de proprit ainsi que toutes autres mentions apposes sur le Logiciel et incluses dans celui-ci, tels qu'ils vous ont t fournis par NeXT.

7.	IMPRESSION
Vous avez l'autorisation d'utiliser le Logiciel OPENSTEP Enterprise pour manipuler des images en mode point gnrs par le traducteur PostScript qui fait partie du Logiciel OPENSTEP Enterprise (a) en vue de la cration d'images que vous pouvez afficher sur l'cran de votre ordinateur, (b) pour les envoyer sur des tlcopieurs de Groupe III ou Groupe IV, (c) ou  des dispositifs de sortie de donnes contenant son propre traducteur de langage PostScript, et (d) pour imprimer soit (i) sur des imprimantes laser NeXT ou (ii) sur des imprimantes couleur NeXT fabriques avant Avril 1993 (i.e., des imprimantes noire et blanc de marque "NeXT"). Dans les autres cas, vous n'avez pas l'autorisation d'imprimer des fichiers en langage PostScript crs avec votre Logiciel OPENSTEP Enterprise si vous ne possdez pas la licence supplmentaire disponible chez NeXT.

8.	PROGRAMMES CODES DE POLICES DE CARACTERES
Vous vous engagez  ne pas vendre ou distribuer d'une autre faon que ce soit d'autres images en mode point gnrs par les programmes cods de polices de caractres contenus dans le Logiciel OPENSTEP Enterprise. Les marques utilises pour identifier ces programmes cods de polices de caractres sont la proprit des titulaires des marques mentionnes sur le Logiciel OPENSTEP Enterprise ou sur la documentation qui l'accompagne, et ne pourront tre utilises qu'en vue de l'identification de sorties imprimes, cres par les programmes cods de polices de caractres qui s'y rapportent.  Vous utiliserez chaque marque uniquement en conformit avec les pratiques acceptes en la matire, ce qui inclut la mention du nom de son propritaire.

9.	LOGICIEL GNU
Le Logiciel OPENSTEP Enterprise est compos de certains logiciels appartenant  la Free Software Foundation, Inc. ("FSF") et pour lesquels NeXT s'est vu confrer une licence. Vous pouvez obtenir une copie intgrale lisible sur machine du code source utilis pour le logiciel FSF selon les termes et conditions appliqus par FSF pour les licences d'utilisation gnrale sans autres frais que ceux des supports, d'expdition et de traitement de votre commande, sur simple demande crite  NeXT. Copies des licences d'utilisation gnrale de FSF sont contenues dans la documentation technique en ligne concernant le logiciel NeXT.

10.	GARANTIE
NeXT vous garantit personnellement que, pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date d'achat de ce contrat de Licence (la "Priode de Garantie"), que le support contenant le Logiciel OPENSTEP Enterprise sera exempt de dfaut de matriel et de fabrication. NeXT garantit galement que, pendant la Priode de Garantie, le Logiciel OPENSTEP Enterprise fonctionnera pour l'essentiel conformment aux spcifications fonctionnelles dcrites dans la documentation qui l'accompagne, si ce dernier est correctement utilis sur une machine pour laquelle il a t conu. 
Si, durant la Priode de Garantie, un dfaut devait apparatre dans le support ou le Logiciel OPENSTEP Enterprise, vous pourrez renvoyer le Logiciel OPENSTEP Enterprise  l'endroit o vous avez achet la licence afin d'obtenir, au seul choix de NeXT, le remplacement du Logiciel OPENSTEP Enterprise ou le remboursement du prix pay pour cette licence. Vous acceptez et confirmez que la garantie vise dans le prsent article constitue la seule et unique rparation  laquelle vous aurez droit en cas de violation par NeXT et les Tiers Fournisseurs de toute garantie consentie en vertu de ce Contrat. 
Ce produit comprend un logiciel dvelopp par l'Universit de Californie, Berkeley, et ses collaborateurs lequel logiciel est soumis  une exclusion de garantie spare reproduite dans le code source "Bourne Shell".

11.	EXCLUSION DE GARANTIES
A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE DANS LA SECTION 10 CI-DESSUS, VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE EST LIVR DANS L'TAT OU IL SE TROUVE. NI NeXT NI LES TIERS FOURNISSEURS NE DONNENT AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT, EXPRESSE OU TACITE, A QUELQUE PROPOS QUE CE SOIT, CECI INCLUANT SANS QUE CECI SOIT LIMITATIF LES GARANTIES DE COMMERCIABILIT OU D'ADQUATION A UN USAGE PARTICULIER DU LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE. IL EST TOUTEFOIS STIPUL, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU DECRET N78464 DU 24 MARS 1978, QUE LA PRSENTE EXCLUSION DE GARANTIE NE SAURAIT, LE CAS ECHEANT, AFFECTER VOS DROITS AU TITRE DE LA GARANTIE LGALE CONCERNANT LE SUPPORT QUI SEUL DEVIENT VOTRE PROPRIETE CONFORMEMENT A LA CLAUSE 3 DU PRESENT CONTRAT. NI NeXT NI LES TIERS FOURNISSEURS NE GARANTISSENT QUE LE LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE PERMETTRA D'ATTEINDRE LES OBJECTIFS QUE VOUS AUREZ FIX NI QU'IL FONCTIONNERA DANS LES COMBINAISONS D'UTILISATION QUE VOUS AUREZ CHOISI OU QUE SON 
FONCTIONNEMENT SERA INTERROMPU ET EXEMPT D'ERREUR. NI NeXT NI LES TIERS FOURNISSEUR NE POURRONT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DE L'UTILISATION OU DES VICES DU LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE.

12.	LIMITATION DE RESPONSABILITE
EN AUCUN CAS NeXT OU LES TIERS FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES DIRECT OU INDIRECTS DCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILIT D'UTILISATION DU LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE, ET CE MEME SI NeXT OU LES TIERS FOURNISSEURS ONT ETE INFORMS DE LA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES.

13.	EXPORTATION
Vous vous engagez  ce que ni vous ni un de vos clients ne tentera de ou n'exportera ou ne rexportera (a) le Logiciel OPENSTEP Enterprise ou la documentation y affrente ainsi que les donnes techniques ou (b) votre programme d'application (ou une partie de celui-ci), ou un procd, ou service issu directement du Logiciel OPENSTEP Enterprise vers un pays o ces exportations ou transferts sont soumis aux rglements amricains applicables sans avoir obtenu les licences appropries, si elles sont exiges et dlivres par le gouvernement des Etats-Unis (Bureau de l'Administration des Exportations du Dpartement du Commerce) ou de toute autre autorit gouvernementale trangre.

14.	AUTONOMIE
Si une clause du prsent Contrat vient  tre considre comme prohibe ou nulle pour quelque raison que ce soit, ceci n'affectera pas la validit des autres clauses du prsent Contrat, et les parties remplaceront la clause prohibe ou nulle par une clause valide se rapprochant le plus possible de la clause prohibe ou nulle.

15.	DUREE-RESILIATION
Le prsent Contrat restera en vigueur pour une dure indtermine. Toute non-excution, de votre part, de l'une quelconque des clauses du prsent Contrat constituera une violation de celui-ci et autorisera NeXT  y mettre immdiatement fin de plein droit. Lors de la cessation des prsentes, vous devrez immdiatement interrompre tout usage du Logiciel OPENSTEP Enterprise et le restituer  NeXT ou effacer toutes les copies de celui-ci, quelle que soit la forme qu'elles revtent (y compris les copies contenues dans tout dispositif de mmoire de masse).

16.	INTEGRALITE DU CONTRAT
Le prsent Contrat constitue l'intgralit de ce qui a t conclu entre les parties relativement  son objet, et remplace tous accords et conventions prcdemment conclus en la matire entre les parties, que ce soit par crit ou verbalement. Aucune modification du prsent Contrat n'aura d'effet si elle n'a pas t tablie par crit et signe par chacune des parties.
