Contrat de Licence de Logiciel NeXT
OPENSTEP Enterprise

L'installation, la reproduction et l'utilisation de ce logiciel NeXT Computer Software Logistics B.V. (ci-après désigné "NeXT") sont régies par les dispositions suivantes du présent contrat de licence du logiciel NeXT (ci-après "le Contrat") dans les limites autorisées par la loi française

IMPORTANT : 
SI VOUS ETES DEVELOPPEUR CECI VOUS CONCERNE :  Avant d'ouvrir le paquet contenant le logiciel NeXT, ou d'installer et d'utiliser le logiciel NeXT prière de lire attentivement les termes du présent contrat de licence de logiciel NeXT (ci-après dénommé "le Contrat"). Le fait d'ouvrir le paquet contenant le logiciel NeXT, de l'installer et de l'utiliser emporte l'acceptation pure et simple de votre part des termes du présent Contrat. Si vous n'êtes pas en mesure d'accepter ces conditions, veuillez retourner sans délai le logiciel à l'endroit où vous l'avez acheté afin d'obtenir le remboursement de son prix d'acquisition.
SI VOUS UTILISEZ NOS LOGICIELS A DES FINS DE DEPLOIEMENT ET DE MISE A JOUR CECI VOUS CONCERNE:  Avant de signer au bas du présent Contrat et d'effectuer le nombre autorisé de copies du logiciel NeXT, prière de lire attentivement les dispositions du contrat de licence d'utilisation du logiciel NeXT (ci-après "le Contrat").  En signant ce Contrat, vous en acceptez les termes et certifiez être le représentant dûment autorisé de votre société, organisation ou de toute autre personne morale, de même que celui de ses employés, dirigeants, directeurs, agents, consultants ou de toutes autres personnes qui pourraient être autorisées à utiliser le logiciel NeXT conformément aux dispositions du présent Contrat.  Si vous détenez une licence d'utilisation du logiciel NeXT aux seules fins de mettre à jour les copies des anciennes versions du logiciel NeXT pour lequel vous disposez d'une licence, en signant ci-dessous, vous certifiez d'être déjà titulaire d'une licence NeXT pour un nombre de copies identiques à celui autorisé par le présent Contrat.  CE CONTRAT N'ENTRERA EN VIGUEUR (ET VOUS NE DISPOSEREZ DONC PAS JUSQU'A CETTE DATE DU DROIT D'EFFECTUER DES COPIES DU LOGICIEL NeXT) QU'APRES AVOIR RETOURNÉ À NeXT UN EXEMPLAIRE SIGNÉ DU PRÉSENT CONTRAT ET QUE VOUS AYEZ RECU UNE COPIE CONTRE SIGNÉE PAR NeXT.

1.	OBJET DE LA LICENCE ET CONCESSION
Le présent Contrat régit l'utilisation du logiciel système NeXT, sous sa forme de code objet sur support papier et électronique (le "Logiciel OPENSTEP Enterprise"). Le Logiciel OPENSTEP Enterprise inclut également, et le présent contrat régit aussi, toutes les versions ultérieures du Logiciel OPENSTEP Enterprise distribuées gratuitement par NeXT Software Inc. ("NeXT") aux titulaires de licences pour la version du Logiciel OPENSTEP Enterprise que vous utilisez.  Le Logiciel OPENSTEP Enterprise est considéré comme "utilisé" à partir du moment où il est chargé dans la mémoire temporaire (i.e. RAM) ou installé dans la mémoire permanente (e.g.  disque dur, CD-ROM, ou autre mécanisme de stockage) de cet ordinateur. Toutefois, l'installation sur un serveur-réseau dans le seul but d'une distribution interne à un ou plusieurs autres ordinateur(s) ne constitue pas une "utilisation", pour laquelle une licence distincte est exigée, à la condition que vous 
déteniez une licence individuelle pour chaque ordinateur sur lequel le Logiciel OPENSTEP Enterprise est utilisé.

1.1	Concession de licence pour développeur.  Si vous êtes titulaire d'une licence pour l'utilisation d'une copie (ou des copies) du Logiciel OPENSTEP Enterprise dans le but de développer et de tester des applications et si vous avez payé la redevance prévue à cet effet, sous réserve des importantes restrictions mentionnées ci-après, et en contrepartie du paiement de vos redevances de licence, NeXT vous concède une licence personnelle mais non exclusive, à l'effet d'utiliser toutes les copies du Logiciel OPENSTEP Enterprise sur un seul ordinateur à la fois et dans le seul but de développer des programmes d'application à partir du Logiciel OPENSTEP Enterprise.  Vous n'êtes pas autorisé à installer ou exécuter ces programmes d'application (à d'autres fins que pour ces développements et tests) si vous n'êtes pas titulaire d'une licence distincte de déploiement disponible auprès de NeXT.

1.2	Concession de licence pour le déploiement.   Si vous êtes titulaire d'une licence pour l'utilisation d'une copie (ou des copies) du Logiciel OPENSTEP Enterprise dans le but de déployer des programmes d'application qui utilisent ou sont conçu pour utiliser le Logiciel OPENSTEP Enterprise et pour lesquels vous aurez payé la redevance y afférente, NeXT vous concède une licence personnelle mais non exclusive, aux fins :

a.	d'accéder et d'utiliser le Logiciel OPENSTEP Enterprise installé et d'utiliser les programmes d'application qui utilisent ou ont été conçus pour utiliser l'intégralité ou une partie du Logiciel OPENSTEP Enterprise, pour votre usage interne depuis tout terminal, appareil sans fil, poste de travail ou depuis tout ordinateur vous appartenant et/ou exploité par vos soins faisant partie et ce dans les limites maximum des Systèmes Autorisés (tels que définis ci-dessous) mentionnés dans votre bon de commande; et

b.	de reproduire le Logiciel OPENSTEP Enterprise dans les domaines pour lesquels il est nécessaire d'installer et d'exécuter le Logiciel OPENSTEP Enterprise tel que mentionné dans le présent Contrat et d'en faire une copie de sauvegarde à des fins d'archivage.

1.3	Concession de licence d'amélioration EOF.  Si vous êtes titulaire d'une licence pour l'utilisation d'une copie (ou des copies) du Logiciel OPENSTEP Enterprise dans le seul but d'améliorer le logiciel serveur "NeXT Enterprise Objects Framework (EOF)" afin d'utiliser la dernière version du logiciel client NeXT EOF, et pour lequel vous aurez payé la redevance y afférente, NeXT vous concède une licence personnelle mais non exclusive aux fins (a) d'utiliser le Logiciel OPENSTEP Enterprise pour reproduire l'ensemble des copies (incluant cette copie) composant l'EOF du Logiciel OPENSTEP Enterprise ("logiciel EOF") et d'utiliser chaque copie pour remplacer et améliorer les copies existantes de l'ancienne version du logiciel EOF, (b) d'utiliser une seule ou l'ensemble des copies du logiciel EOF autorisées que vous êtes autorisé à reproduire conformément aux termes du présent contrat, pour un usage interne, sur l'ordinateur sur lequel l'ancienne 
version du Logiciel EOF (ou en remplacement d'ordinateurs contenant le même processeur) a été utilisée et pour lequel le logiciel EOF a été conçu pour fonctionner et, (c) d'utiliser chaque copie du logiciel EOF dans les conditions stipulées dans le contrat de licence NeXT qui vous a été fourni avec les anciennes versions du logiciel EOF, étant entendu que vous vous engagez à cesser toute utilisation des versions anciennes du logiciel EOF (comprenant aussi les copies de sauvegarde) et que vous vous engagez soit à les retourner chez NeXT soit à les détruire.

1.4	Restrictions concernant les versions pédagogiques. Si vous êtes titulaire d'une licence d'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise pour un usage pédagogique, vous devez apporter la preuve à NeXT que vous êtes une institution à vocation d'enseignement accréditée ou que vous êtes membre du corps enseignant ou étudiant de l'une de ces institutions ("Utilisateur Pédagogique"). Les Utilisateurs Pédagogiques bénéficient, aux termes du présent contrat, d'une licence d'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise, pour une utilisation uniquement liée à (i) l'enseignement et aux programmes préparant des diplômes spécifiques ou (ii) aux recherches à caractère non commerciales effectuées par des étudiants ou des membres du corps enseignant ("Objectifs à caractère éducatifs").  Toute utilisation des versions pédagogiques du Logiciel OPENSTEP Enterprise par tout autre personne qu'un Utilisateur Pédagogique ou à d'autres fins que des objectifs éducatifs est strictement interdit.

1.5	Limitations applicables à toutes les concessions de licences. Vous êtes autorisé à installer le Logiciel OPENSTEP Enterprise sur le nombre de Systèmes Autorisés tels que mentionnés dans le bon de commande par lequel vous avez commandé le Logiciel OPENSTEP Enterprise.  Si votre bon de commande ne précise pas le nombre de Systèmes Autorisés devant bénéficier de licence ou en l'absence de bon de commande, le nombre autorisé par le présent contrat est de un (1) Système Autorisé.  Si vous souhaitez augmenter le nombre de Systèmes Autorisés, vous devez acquérir une licence supplémentaire auprès de NeXT.
	A l'exception de ce qui est expressément mentionné dans le présent contrat, vous acceptez de ne pas utiliser, copier, diffuser ou permettre l'accès au Logiciel OPENSTEP Enterprise, ou l'un quelconque de ses composants, quelle que soit la forme ou le moyen. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, vous n'autoriserez aucune utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise, autre qu'une utilisation interne sur les Systèmes Autorisés. Vous n'autoriserez aucune utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise sur un ordinateur connecté à un réseau tel que le réseau Internet permettant l'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise par des ordinateurs non titulaires d'une licence NeXT conformément au contrat de licence NeXT pour le Logiciel OPENSTEP Enterprise. Pour toute nouvelle version ou copie de remplacement fournie en vertu du présent Contrat, vous bénéficiez d'une licence, pour votre seul usage en interne, sur l'ordinateur où est utilisée la version qu'elle remplace (ou un ordinateur de remplacement), 
sous réserve que vous cessiez toute utilisation de la version précédente du Logiciel OPENSTEP Enterprise (ainsi que de la copie de sauvegarde) et que vous renvoyiez à NeXT ou détruisiez toutes les copies.  Vous vous engagez à ne pas utiliser l'ensemble ou une partie du Logiciel OPENSTEP Enterprise à d'autres fins que celles stipulées dans le présent Contrat. Vous acceptez laisser NeXT, sur simple requête de sa part, examiner les Systèmes Autorisés, afin de vérifier que vous respectez les termes du présent contrat.  
En outre, vous acceptez de mettre immédiatement terme à tout manquement qui seraient découvert à l'occasion d'un tel examen.

2.	DROIT D'AUTEUR
Le Logiciel OPENSTEP Enterprise (comportant toute image, "applets", photographies, animations, vidéo, audio, musique et texte intégrés au Logiciel OPENSTEP Enterprise) est la propriété de NeXT ou de ses fournisseurs, il est protégé par les textes régissant la propriété littéraire et artistique et par les dispositions des conventions internationales. Par conséquent, le Logiciel OPENSTEP Enterprise doit être considéré comme une oeuvre protégée par les droits d'auteur (au même titre qu'un livre ou un enregistrement musical). Toutefois vous pouvez (a) faire une copie du Logiciel OPENSTEP Enterprise dans un but de sauvegarde ou d'archivage ou (b) transférer l'original du Logiciel OPENSTEP Enterprise sur un seul disque dur pour autant que vous conserviez l'original dans l'unique but de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'avez pas le droit de faire une copie des imprimés qui accompagnent le Logiciel OPENSTEP Enterprise.  Les développeurs 
peuvent imprimer une copie de toute la documentation fournie sur support électronique ou sur un format en ligne.  Les concessionnaires de licences de déploiement peuvent imprimer une copie de toute la documentation fournie sur support électronique ou sur un format en ligne pour chaque Système Autorisé.

3.	PROPRIETE
Le Logiciel OPENSTEP Enterprise est composé de logiciels appartenant à NeXT ainsi que des logiciels appartenant à des Tiers ("Tiers Fournisseurs") et concédés par voie de licence à NeXT. Les Tiers Fournisseurs sont mentionnés dans la notice relative aux droits d'auteurs ou dans le Logiciel OPENSTEP Enterprise lui-même.  En tant que titulaire d'un droit d'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise, vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel OPENSTEP Enterprise a été, à l'origine ou ultérieurement, enregistré; toutefois NeXT et les Tiers Fournisseurs conservent tous droits de propriété sur le Logiciel OPENSTEP Enterprise enregistré sur ce support ainsi que tous droits de propriété intellectuelle couvrant celui-ci. La présente licence ne constitue pas une vente du Logiciel OPENSTEP Enterprise ni de toute copie de celui-ci. Vous vous engagez à ne pas modifier, décompiler ou désassembler le Logiciel OPENSTEP Enterprise. 
Ce qui précède ne vous interdit pas de corriger les bogues dans vos propres programmes originaux à l'aide des outils de développement logiciel qui peuvent être fournis avec le Logiciel OPENSTEP Enterprise. Ce produit comprend un logiciel développé par l'Université de Californie, Berkeley, et ses collaborateurs y compris le "Bourne Shell". Le code source complet de "Bourne Shell" est fourni par le support de distribution de NeXT. L'utilisation et la redistribution sont soumises aux restrictions supplémentaires de distribution ainsi qu'aux limitations de garantie de l'Université de Californie, Berkeley, qui sont précisées dans le code source de "Bourne Shell".

4.	BIBLIOTHEQUES EXECUTABLES (RUN-TIME LIBRARIES)
Le Logiciel OPENSTEP Enterprise contient certaines bibliothèques exécutables, propriétés de NeXT et identifiées dans la documentation technique NeXT ("Bibliothèques NeXT") ainsi que des fichiers transmissibles et des bibliothèques exécutables, propriétés de Microsoft Corporation ("Bibliothèques MS"). Sauf si vous utilisez le Logiciel OPENSTEP Enterprise aux fins d'élaborer des programmes d'application de logiciels, et que vous payez les redevances y afférentes, vous vous interdisez de reproduire et distribuer les Bibliothèques NeXT ou les Bibliothèques MS. Si vous êtes titulaire d'une licence d'utilisation pour une copie (ou des copies) du Logiciel OPENSTEP Enterprise afin d'élaborer des programmes d'application de logiciels, NeXT vous concède un droit non-exclusif, gratuit, de reproduire et distribuer la version du code objet des Bibliothèques NeXT et des Bibliothèques MS à la condition d'accepter que: 
(1) vous ne pourrez reproduire et distribuer les Bibliothèques NeXT et Bibliothèques MS que dans la mesure où elles sont intégrées dans vos programmes originaux qui sont désignés, développés et testés pour fonctionner dans un environnement Microsoft Windows NT et qui représente une valeur ajoutée significative par rapport aux bibliothèques NeXT et MS, 
(2) vous ne pourrez distribuer les Bibliothèques NeXT seulement si elles sont liées à des programmes originaux que vous créerez en utilisant le Logiciel OPENSTEP Enterprise; 
(3) vous ne pourrez distribuer les Bibliothèques NeXT et les Bibliothèques MS, que dans leur intégralité et avec vos programmes originaux, exclusivement à des titulaires de droit d'utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise, en l'état et sans une quelconque garantie; 
(4) vous n'utiliserez pas le nom, le logo ou les marques de NeXT, des Tiers Fournisseurs ou Microsoft en vue de commercialiser vos logiciels sauf pour indiquer clairement l'origine des Bibliothèques NeXT et des Bibliothèques MS; 
(5) vous devrez apposer sur vos programmes une note d'information valable sur vos droits d'auteur; 
(6) vous ne pourrez pas autoriser la redistribution des Bibliothèques NeXT ou des Bibliothèques MS à vos clients et autres utilisateurs finaux; 
(7) vous vous engagez à indemniser à protéger et à défendre NeXT, les Tiers-Fournisseurs et Microsoft contre toute sorte de plainte et poursuite judiciaire, à rembourser les honoraires d'avocat, dans le cas où ces plaintes ou poursuites résulteraient de l'utilisation ou de la distribution de vos logiciels d'application.

5.	CESSION DE DROITS
Vous vous engagez à ne pas louer, vendre, transférer ou concéder à quiconque des droits relatifs au Logiciel OPENSTEP Enterprise ou à toute copie ou partie de celui-ci; toutefois vous pourrez céder vos droits au titre du présent Contrat à un tiers pour autant que: (a) le cessionnaire accepte d'être lié par les termes et conditions du présent Contrat; (b) vous transfériez toutes les copies du Logiciel OPENSTEP Enterprise à ce cessionnaire et cessiez toute utilisation du Logiciel OPENSTEP Enterprise.

6.	AVIS DE PROPRIETE
Vous vous engagez à ne pas modifier, supprimer ou obscurcir les avis relatifs au droit d'auteur et autres avis de propriété apposés sur le Logiciel OPENSTEP Enterprise ou contenus dans celui-ci. Vous vous engagez à apposer sur toutes copies du Logiciel OPENSTEP Enterprise et à y inclure les mêmes avis de propriété ainsi que toutes autres mentions apposées sur le Logiciel et incluses dans celui-ci, tels qu'ils vous ont été fournis par NeXT.

7.	IMPRESSION
Vous avez l'autorisation d'utiliser le Logiciel OPENSTEP Enterprise pour manipuler des images en mode point générés par le traducteur PostScript qui fait partie du Logiciel OPENSTEP Enterprise (a) en vue de la création d'images que vous pouvez afficher sur l'écran de votre ordinateur, (b) pour les envoyer sur des télécopieurs de Groupe III ou Groupe IV, (c) ou à des dispositifs de sortie de données contenant son propre traducteur de langage PostScript, et (d) pour imprimer soit (i) sur des imprimantes laser NeXT ou (ii) sur des imprimantes couleur NeXT fabriquées avant Avril 1993 (i.e., des imprimantes noire et blanc de marque "NeXT"). Dans les autres cas, vous n'avez pas l'autorisation d'imprimer des fichiers en langage PostScript créés avec votre Logiciel OPENSTEP Enterprise si vous ne possédez pas la licence supplémentaire disponible chez NeXT.

8.	PROGRAMMES CODES DE POLICES DE CARACTERES
Vous vous engagez à ne pas vendre ou distribuer d'une autre façon que ce soit d'autres images en mode point générés par les programmes codés de polices de caractères contenus dans le Logiciel OPENSTEP Enterprise. Les marques utilisées pour identifier ces programmes codés de polices de caractères sont la propriété des titulaires des marques mentionnées sur le Logiciel OPENSTEP Enterprise ou sur la documentation qui l'accompagne, et ne pourront être utilisées qu'en vue de l'identification de sorties imprimées, créées par les programmes codés de polices de caractères qui s'y rapportent.  Vous utiliserez chaque marque uniquement en conformité avec les pratiques acceptées en la matière, ce qui inclut la mention du nom de son propriétaire.

9.	LOGICIEL GNU
Le Logiciel OPENSTEP Enterprise est composé de certains logiciels appartenant à la Free Software Foundation, Inc. ("FSF") et pour lesquels NeXT s'est vu conférer une licence. Vous pouvez obtenir une copie intégrale lisible sur machine du code source utilisé pour le logiciel FSF selon les termes et conditions appliqués par FSF pour les licences d'utilisation générale sans autres frais que ceux des supports, d'expédition et de traitement de votre commande, sur simple demande écrite à NeXT. Copies des licences d'utilisation générale de FSF sont contenues dans la documentation technique en ligne concernant le logiciel NeXT.

10.	GARANTIE
NeXT vous garantit personnellement que, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat de ce contrat de Licence (la "Période de Garantie"), que le support contenant le Logiciel OPENSTEP Enterprise sera exempt de défaut de matériel et de fabrication. NeXT garantit également que, pendant la Période de Garantie, le Logiciel OPENSTEP Enterprise fonctionnera pour l'essentiel conformément aux spécifications fonctionnelles décrites dans la documentation qui l'accompagne, si ce dernier est correctement utilisé sur une machine pour laquelle il a été conçu. 
Si, durant la Période de Garantie, un défaut devait apparaître dans le support ou le Logiciel OPENSTEP Enterprise, vous pourrez renvoyer le Logiciel OPENSTEP Enterprise à l'endroit où vous avez acheté la licence afin d'obtenir, au seul choix de NeXT, le remplacement du Logiciel OPENSTEP Enterprise ou le remboursement du prix payé pour cette licence. Vous acceptez et confirmez que la garantie visée dans le présent article constitue la seule et unique réparation à laquelle vous aurez droit en cas de violation par NeXT et les Tiers Fournisseurs de toute garantie consentie en vertu de ce Contrat. 
Ce produit comprend un logiciel développé par l'Université de Californie, Berkeley, et ses collaborateurs lequel logiciel est soumis à une exclusion de garantie séparée reproduite dans le code source "Bourne Shell".

11.	EXCLUSION DE GARANTIES
A L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE DEFINIE DANS LA SECTION 10 CI-DESSUS, VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE EST LIVRÉ DANS L'ÉTAT OU IL SE TROUVE. NI NeXT NI LES TIERS FOURNISSEURS NE DONNENT AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT, EXPRESSE OU TACITE, A QUELQUE PROPOS QUE CE SOIT, CECI INCLUANT SANS QUE CECI SOIT LIMITATIF LES GARANTIES DE COMMERCIABILITÉ OU D'ADÉQUATION A UN USAGE PARTICULIER DU LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE. IL EST TOUTEFOIS STIPULÉ, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU DECRET Nº78464 DU 24 MARS 1978, QUE LA PRÉSENTE EXCLUSION DE GARANTIE NE SAURAIT, LE CAS ECHEANT, AFFECTER VOS DROITS AU TITRE DE LA GARANTIE LÉGALE CONCERNANT LE SUPPORT QUI SEUL DEVIENT VOTRE PROPRIETE CONFORMEMENT A LA CLAUSE 3 DU PRESENT CONTRAT. NI NeXT NI LES TIERS FOURNISSEURS NE GARANTISSENT QUE LE LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE PERMETTRA D'ATTEINDRE LES OBJECTIFS QUE VOUS AUREZ FIXÉ NI QU'IL FONCTIONNERA DANS LES COMBINAISONS D'UTILISATION QUE VOUS AUREZ CHOISI OU QUE SON 
FONCTIONNEMENT SERA INTERROMPU ET EXEMPT D'ERREUR. NI NeXT NI LES TIERS FOURNISSEUR NE POURRONT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DE L'UTILISATION OU DES VICES DU LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE.

12.	LIMITATION DE RESPONSABILITE
EN AUCUN CAS NeXT OU LES TIERS FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES DIRECT OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DU LOGICIEL OPENSTEP ENTERPRISE, ET CE MEME SI NeXT OU LES TIERS FOURNISSEURS ONT ETE INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

13.	EXPORTATION
Vous vous engagez à ce que ni vous ni un de vos clients ne tentera de ou n'exportera ou ne réexportera (a) le Logiciel OPENSTEP Enterprise ou la documentation y afférente ainsi que les données techniques ou (b) votre programme d'application (ou une partie de celui-ci), ou un procédé, ou service issu directement du Logiciel OPENSTEP Enterprise vers un pays où ces exportations ou transferts sont soumis aux règlements américains applicables sans avoir obtenu les licences appropriées, si elles sont exigées et délivrées par le gouvernement des Etats-Unis (Bureau de l'Administration des Exportations du Département du Commerce) ou de toute autre autorité gouvernementale étrangère.

14.	AUTONOMIE
Si une clause du présent Contrat vient à être considérée comme prohibée ou nulle pour quelque raison que ce soit, ceci n'affectera pas la validité des autres clauses du présent Contrat, et les parties remplaceront la clause prohibée ou nulle par une clause valide se rapprochant le plus possible de la clause prohibée ou nulle.

15.	DUREE-RESILIATION
Le présent Contrat restera en vigueur pour une durée indéterminée. Toute non-exécution, de votre part, de l'une quelconque des clauses du présent Contrat constituera une violation de celui-ci et autorisera NeXT à y mettre immédiatement fin de plein droit. Lors de la cessation des présentes, vous devrez immédiatement interrompre tout usage du Logiciel OPENSTEP Enterprise et le restituer à NeXT ou effacer toutes les copies de celui-ci, quelle que soit la forme qu'elles revêtent (y compris les copies contenues dans tout dispositif de mémoire de masse).

16.	INTEGRALITE DU CONTRAT
Le présent Contrat constitue l'intégralité de ce qui a été conclu entre les parties relativement à son objet, et remplace tous accords et conventions précédemment conclus en la matière entre les parties, que ce soit par écrit ou verbalement. Aucune modification du présent Contrat n'aura d'effet si elle n'a pas été établie par écrit et signée par chacune des parties.
