## Notice de copyright et licence de publication

Cette notice de copyright concerne la version en ligne et livrée du Manuel d'aide de Scribus, originellement écrit par Peter Linnell avec l'aide de Franz Schmid, programmeur principal de Scribus. Des additions ont aussi été effectuées par le reste de l'équipe de Scribus composée de Craig Bradney, Paul Johnson, Riku Leino, Petr Vanek. La conception du site original basée sur le site de Inkscape.

Le tutoriel de FreedomYug sur docs.scribus.net et la page "Formulaires PDF et PHP" sont pubiés en vertu de la Free Documentation License, qui peut être consultée à la première page de la section tutoriel de FreedomYug, en cliquant sur le lien FDL. La FDL s'applique UNIQUEMENT à cette section de la documentation.

Le manuel d'aide (sauf le tutoriel FreedomYug susmentionné et la page "Formulaires PDF et PHP") est distribué sous les directives de la licence Open Publication License décrite à l'adresse www.opencontent.org.

Le texte qui suit est le texte de la licence et s'applique au présent travail :

### I. CONDITIONS SUR LES VERSIONS ORIGINALES ET MODIFIÉES

Ce manuel d'aide en ligne "Manuel d'aide de Scribus" peut être reproduit et distribué en tout ou en partie, sur tout support physique ou électronique, pouvu que les termes de cette license soient acceptés, et que ladite license ou une référence à cette dernière soit inscrite dans la reproduction.

La formulation suggérée pour l'incorporation par renvoi est la suivante :

Copyright (c) 2003 Peter Linnell et Franz Schmid, 2004. L'équipe de Scribus. Ce matériel est distribué seulement en vertu des modalités stipulées dansla Licence de Publication Ouverte (Open Publication License), v1.0 ou ultérieure (la dernière version peut être consultée à http://www.opencontent.org/openpub/).

La référence doit être suivie immédiatement par toute option choisie (voir la section VI).

La redistribution commerciale de matériel licencié sous la Licence de Publication Ouverte est autorisée.

### II. COPYRIGHT

Le copyright est détenu par Peter Linnell et Franz Schmid, ainsi que l'équipe de Scribus.

### III. LIMITES DE LA LICENCE

L'agrégation de tout ou partie du présent document avec d'autres ouvrages ou programmes sur le même support n'est pas réputée étendre cette licence aux autres ouvrages. Le document résultant doit contenir une note précisant l'inclusion de matériel en Publication Ouverte et une notice de copyright appropriée.

DIVISIBILITÉ. Si une partie quelconque de cette licence s'avère invalide ou inapplicable dans un territoire administratif donné, les autres parties de la licence conservent leur effet.

LIMITE DE GARANTIE. Les ouvrages sous Publication Ouverte sont licenciés et fournis en l'état, sans aucune forme de garantie, explicite ou implicite, y compris les garanties de commercialisation et d'adaptation à une fin particulière, ni aucune garantie de non-transgression.

### IV. EXIGENCES LIÉES AUX OUVRAGES MODIFIÉS

Toutes les versions modifiées des documents couverts par cette licence, incluant les traductions, anthologies, compilations et documents partiels, sont assujetties aux restrictions suivantes :

1) La version modifiée doit être dûment déclarée comme telle.

2) La personne faisant les modifications doit être identifiée et les modifications, datées.

3) Les crédits à l'auteur et à l'éditeur originaux, si possible, doivent être maintenus selon les pratiques universitaires courantes en matière de citations.

4) L'emplacement du document original non modifié doit être identifié.

5) Les noms des auteurs originaux ne doivent pas être utilisés pour sanctionner (implicitement ou explicitement)le document résultant sans l'autorisation desdits auteurs.

### V. PRATIQUES EXEMPLAIRES

cOutre les exigences ci-dessus, il est demandé et fortement recommandé aux redistributeurs de respecter les pratiques courantes en la matière.

1) Si vous distribuez des ouvrages en Publication Ouverte sur un support imprimé ou sur CD-ROM, faites parvenir une note par email aux auteurs pour les informer de vos intentions de redistribuer leur ouvrage au moins trente jours avant la production finale, pour donner aux auteurs le temps de vous fournir une mise à jour des documents. Cette note devrait décrire les modifications, s'il y en a, apportées au document initial.

2) Indiquez clairement toutes les modifications substantielles (incluant les omissions) dans le corps du document ou décrivez-lesdans une annexe.

Finalement, bien que cela ne soit pas obligatoire en vertu de cette licence, il est souhaitable d'offrir aux auteurs une copie gratuite de tout document imprimé ou de tout CD-ROM réalisé à partir d'un ouvrage licencié en Publication Ouverte.

### VI. OPTIONS DE LICENCE

1) Toute distribution du présent ouvrage ou d'un de ses dérivés dans un format de livre standard est interdite, à moins d'uneautorisation préalable de la part du tenant du copyright. Les autres formes de distribution, incluant les support CD-ROM, électroniques et magnétiques, sont autorisées.

- Adobe, Adobe Reader, Adobe Acrobat sont des marques d'Adobe Corporation aux États-Unis ou dans d'autres pays.
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