
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL MICROSOFT

IMPORTANT -- A LIRE ATTENTIVEMENT : Le prsent Contrat de Licence 
Utilisateur Final Microsoft ("CLUF") est un accord entre vous (personne physique ou 
personne morale unique) et Microsoft Corporation, portant sur le produit logiciel 
Microsoft identifi ci-dessus, qui inclut des programmes d'ordinateur et de la 
documentation en ligne ou sous format lectronique et qui est susceptible de contenir des 
supports associs et des documents imprims (le cas chant) (le "PRODUIT 
LOGICIEL" ou le "LOGICIEL"). En installant, en copiant ou en utilisant de quelque 
manire que ce soit le PRODUIT LOGICIEL, vous vous engagez  respecter les termes 
de ce CLUF. Si vous tes en dsaccord avec les termes de ce CLUF, vous n'tes pas 
autoris  utiliser le PRODUIT LOGICIEL.

Le PRODUIT LOGICIEL est protg par la rglementation et les traits internationaux en 
matire de droit d'auteur, ainsi que par les autres rglementations et traits relatifs  la 
proprit intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n'est pas vendu mais concd sous licence.

1. CONCESSION DE LICENCE. Ce CLUF vous concde les droits suivants :
Utilisation et copie. Microsoft vous confre le droit d'utiliser des copies du PRODUIT 
LOGICIEL, uniquement en association avec un exemplaire des produits de systme 
dexploitation Microsoft (par exemple, Windows 95) couvert par une licence valable. Vous 
tes autoris  faire des copies du PRODUIT LOGICIEL et  les utiliser sur tous les 
ordinateurs pour lesquels vous bnficiez d'une licence de produits de systme dexploitation 
Microsoft. Vous pouvez galement faire des copies du PRODUIT LOGICIEL  des fins de 
sauvegarde et d'archivage.

2. RESTRICTIONS.
  Vous devez maintenir toutes les mentions de droits d'auteur sur toutes les copies du 
PRODUIT LOGICIEL.
  Vous ne devez pas distribuer de copies du PRODUIT LOGICIEL  des tiers.
  Vous n'tes pas autoris  reconstituer la logique du PRODUIT LOGICIEL,  le 
dcompiler ou  le dsassembler, sauf dans la mesure o ces oprations seraient 
expressment permises par la rglementation applicable nonobstant la prsente limitation.
  Vous n'tes pas autoris  prter ou  donner en location le PRODUIT LOGICIEL.
  Vous pouvez transfrer  titre permanent l'intgralit de vos droits aux termes de ce CLUF, 
uniquement dans le cadre d'un transfert  titre permanent de votre/vos copie(s) sous licence 
valable de produits de systme dexploitation Microsoft.


3. RSILIATION. Vos droits aux termes de ce CLUF seront rsilis en cas de rsiliation de 
votre CLUF portant sur le systme dexploitation Microsoft. En outre, sans prjudice de ses 
autres droits, Microsoft pourra rsilier le prsent CLUF si vous n'en respectez pas les termes. 
Dans ce cas, vous devrez dtruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL.

4. DROITS D'AUTEUR. La proprit et les droits d'auteur relatifs au PRODUIT LOGICIEL 
et  toutes ses copies sont dtenus par Microsoft ou par ses fournisseurs. 

5. RESTRICTIONS A L'EXPORTATION. Vous vous engagez  ne pas exporter ou 
rexporter le PRODUIT LOGICIEL vers tout pays, personne, entit ou utilisateur final qui 
serait soumis  des restrictions d'exportation des tats-Unis d'Amrique. Les pays faisant 
l'objet de restrictions comprennent actuellement, sans que cette liste soit limitative, Cuba, 
l'Iran, l'Irak, la Libye, la Core du Nord, la Syrie et la Rpublique Fdrale de Yougoslavie 
(Serbie et Montngro, zones sous la protection des Nations Unies et zones de la Rpublique 
de Bosnie et d'Herzgovine sous le contrle des forces serbes bosniaques). Vous dclarez et 
garantissez que ni le Bureau of Export Administration amricain ni aucune autre 
administration fdrale n'ont suspendu, rvoqu ou ne vous ont refus vos droits d'exporter.


6. EXCLUSION DE TOUTE GARANTIE. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES 
RISQUES LIES A TOUTE UTILISATION DU PRODUIT LOGICIEL. LE PRODUIT 
LOGICIEL EST FOURNI POUR SON USAGE EXCLUSIF AVEC LES PRODUITS DE 
SYTEME DEXPLOITATION MICROSOFT. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE 
PAR LA RGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS 
EXCLUENT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT TOUTE 
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER 
ET D'ABSENCE DE CONTREFAON.

7. EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RGLEMENTATION APPLICABLE, 
MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE 
TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INCIDENT, INDIRECT OU 
ACCESSOIRE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (NOTAMMENT TOUTE PERTE 
DE BENEFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITE, PERTE DE DONNEES OU AUTRE 
PERTE DE NATURE PECUNIAIRE) DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE 
L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL, ALORS MEME QUE 
MICROSOFT AURAIT ETE PREVENUE DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. 
CERTAINS PAYS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE 
RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, DE 
SORTE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ETRE APPLICABLE.


8. DISPOSITIONS DIVERSES.
Ce CLUF est rgi par les lois de l'tat de Washington, tats-Unis d'Amrique.